Fontenay-sous-Bois teste le bonus-malus carbone pour transformer l’urbanisme

À Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), une démarche pionnière est expérimentée pour transformer l’aménagement urbain en un levier concret de décarbonation. Dans le cadre du vaste projet d’aménagement Val-de-Fontenay Alouettes, la ville, son aménageur Marne-au-Bois SPL et la Banque des Territoires ont signé un contrat de fiducie environnementale inédit soutenu par le programme Démonstrateurs de la Ville Durable (France 2030), avec l’appui du Groupe Caisse des Dépôts.

Bonus-malus carbone : un levier financier et contractuel

Ce dispositif associe un système de bonus-malus carbone à une fiducie, destiné à encourager financièrement des pratiques de construction et d’aménagement urbain + vertueuses. Les promoteurs ou constructeurs qui dépassent les objectifs bas carbone établis par une « Boussole Carbone » se verront attribuer un bonus financier, tandis que ceux en deçà seront soumis à un malus. L’évaluation repose sur un audit environnemental objectif réalisé à la réception des projets.

L’opération, qui s’étend sur un périmètre stratégique de 80 ha, sert de laboratoire urbain de la décarbonation. Avec cet outil développé en collaboration avec des bureaux d’études spécialisés, l’ambition est d’aligner les projets immobiliers sur les objectifs des Accords de Paris en réduisant l’empreinte carbone globale, autant pour les infrastructures, la construction ou la gestion des bâtiments.

Vers un quartier durable et réplicable

L’initiative complète d’autres actions engagées localement comme la réhabilitation de bureaux vacants en logements, la promotion d’un réseau de chaleur à part d’énergies renouvelables, l’intégration de plateformes de réemploi des matériaux et la réduction des places de stationnement au profit de modes de mobilités douces. Le projet a pour ambition de faire émerger un quartier durable, mixte et attractif d’ici 2035.

« Si cela se passe bien, nous aimerions que ce dispositif soit réplicable partout en France », souhaite François BOURVIC, directeur général de la SPL Marne-au-Bois.

En effet, cette expérimentation est pensée pour être réplicable à l’échelle nationale, offrant aux collectivités un outil contractuel et financier innovant pour intégrer l’urgence climatique directement dans les pratiques d’urbanisme. La 1ère phase concerne les 100 000 premiers m², avec l’espoir d’élargir le modèle à d’autres territoires volontaires.

Pour le Grand Paris, cette expérimentation constitue un véritable démonstrateur opérationnel. Elle montre qu’il est possible d’intégrer le carbone au cœur des mécanismes économiques de l’aménagement. Si l’expérimentation tient ses promesses, elle pourrait préfigurer une nouvelle génération d’opérations d’aménagement métropolitaines où la performance carbone devient un critère contractuel aussi structurant que le prix ou les délais.